Fanfiction : de multiples enjeux entre liberté de création et droit d’auteur

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Le phénomène du plagiat a commencé à augmenter de façon exponentielle au début des années 2000 avec le développement d’internet. En revanche, cette pratique qui n’était au début pas assez sanctionnée est devenue socialement et juridiquement de plus en plus réprouvée avec l’établissement du droit d’auteur en tant que droit stratégique dans l’économie de l’immatérielle. La valeur des idées par le droit d’auteur français est un point essentiel pour que l’auteur puisse avoir accès à la protection de ce droit spécial.

Dans ce sens, la conception française du droit d’auteur qualifiée d’« humaniste » fonde l’existence du droit moral par un lien fort qui unit l’auteur créateur à son œuvre en ce que l’œuvre de l’esprit est considérée comme l’empreinte de la personnalité de l’auteur. La condition d’originalité, fruit de la jurisprudence, se référant à la personnalité de l’auteur, fait d’elle une notion subjective et reflète la philosophie personnaliste du droit d’auteur français offrant une vision in favori auctoris.

Cependant, dans ce cadre personnaliste du droit d’auteur français, il faut étudier l’éclosion d’une nouvelle forme de création littéraire appelée « fanfiction » qui soulève des enjeux importants en droit d’auteur et ceux d’autant plus face à leurs multiplications suite au développement d’internet. Le Grand dictionnaire terminologique définit la fanfiction comme : « Une Fiction écrite par un fanatique d’une série télévisée, d’un film ou d’un livre donné, qui en reprend les personnages et l’univers, de façon à créer sa propre histoire ». L’essence même de la « fanfiction » étant de créer à partir d’une histoire et de personnages préexistants, celle-ci ne semble guère compatible avec la vision personnaliste du droit d’auteur en France.

Erika Leonard James, par exemple, qui a écrit la trilogie « Cinquante nuances de Grey », dit avoir trouvé l’inspiration en lisant la saga « Twilight » de Stephenie Meyer. Elle a souhaité faire passer les héros adolescents de « Twilight », Bella Swan et Edward Cullen, à l’âge adulte en « érotisant » leur relation.

Il est cependant nécessaire d’éclairer que la fanfiction n’est pas un plagiat en tant que telle, car la définition retenue du plagiat désigne en effet une pratique visant à se faire passer pour l’auteur. Le plagiat est une faute dolosive consistant à masquer ses sources afin de tirer profit du travail d’autrui en le faisant passer pour sien. Les auteurs de fanfiction eux ne cherchent pas à faire passer le travail de l’auteur de l’œuvre principale comme le leur et ceux malgré l’absence parfois de mention du nom de l’auteur de l’œuvre principale. Au contraire, ces derniers assument totalement la reprise d’éléments de l’œuvre d’autrui dont ils sont fans.

Dans ce sens, comment on peut placer cette œuvre d’esprit originale écrite par le fan au regard du droit d’auteur ? S’agit-il d’une liberté d’expression ou d’une adaptation illicite ?  C’est à ces interrogations que nous tenterons de répondre dans le cadre de cet article.

La réglementation au statut juridique de la fanfiction par le Droit français

En France le code de la propriété intellectuelle (CPI) confère à l’auteur d’une œuvre de l’esprit plusieurs prérogatives afin d’exploiter et de protéger celle-ci de contrefaçon. Cependant on peut se demander si une fanfiction peut réellement être considérée comme une contrefaçon de l’œuvre préexistante.

L’article L.335-3 du CPI dispose que constitue notamment des contrefaçons « toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur ».

Si une fanfiction ne constitue pas à l’identique une reproduction ou une représentation de l’œuvre préexistante, elle n’en utilise pas moins bon nombre d’éléments que cela soit par la reprise de personnage, de l’univers ou du contexte de l’intrigue de l’œuvre préexistante. Le tout est ici de déterminer à partir de quel degré on passe de la reprise de certains éléments autorisée par la loi à la contrefaçon de l’œuvre première. 

En effet les idées étant de libre parcours celle-ci ne bénéficient pas de la protection du droit d’auteur, mais il peut être parfois bien difficile au sein d’un roman de déterminer ce qui va relever de la simple idée qui pourra être reprise par tous, d’une véritable originalité de l’auteur de l’œuvre préexistante dont la reprise sera elle fautive de contrefaçon. Cette problématique concernant les fanfictions ne peut selon la docteure en droit Séverine Dupuy-Busson que se résoudre par une étude au cas par cas. Il n’existe ainsi guère de sécurité juridique aussi bien pour les auteurs des œuvres préexistantes que des auteurs de fanfictions concernant l’issue d’un procès en contrefaçon face à la difficulté parfois de concilier la liberté de création et le droit d’auteur. 

Cette délicate question avait notamment été soulevée dans le cadre d’une célèbre affaire dans les années 1990 opposant l’auteur Régine Deforges pour ses premiers romans de sa série La Bicyclette bleue aux ayant-droits de Margaret Mitchell qui accusaient l’auteur d’avoir contrefait le roman Autant en emporte le vent. L’auteur Régine Deforges quant à lui ne se cachait d’ailleurs pas de s’être inspiré de l’œuvre de Margaret Mitchell pour écrire La Bicyclette bleue. L’affaire avait opposé les juges du fonds, il fallut pour résoudre cette dernière pas moins de 7 ans de procédures et quatre décisions judiciaires. En 1989 Le Tribunal de Grande instance de Paris avait tranché dans le sens de la contrefaçon du roman Autant emporte le vent par Régine Deforges après avoir réalisé une étude comparative des deux œuvres et constaté la présence de similitude sur de nombreux points tels que sur l’intrigue générale ou encore sur les caractères psychologiques et physiques des personnages. Le jugement avait cependant été infirmé un an plus tard par la cour d’appel de Paris considérant alors que les éléments d’inspiration repris par Régine Deforges étaient trop banals afin de constituer une contrefaçon d’ Autant en emporte le vent. Arrêt qui fut par la suite cassé par la Cour de cassation reprochant à la cour d’appel de s’être fondée sur des considérations générales au lieu de comparer de manière méticuleuse les deux œuvres afin d’identifier avec précision les points de ressemblance entre celles-ci.  En 1992, sur renvoie la cour d’appel de Versailles met un terme à cette affaire en écartant à son tour la contrefaçon.

Cette affaire illustre bien la difficulté de distinguer ce qui relève de la liberté de création des éléments originaux dont la reprise est constitutive d’une contrefaçon. Contrefaçon qui s’apprécie par les ressemblances entre deux œuvres, ressemblances qui seront jusqu’à dans une certaine mesure forcément présentes dans une fanfiction le principe même de celle-ci étant la reprise par les fans des personnages et de l’univers créé par l’auteur de l’œuvre préexistante.

Ainsi pour les auteurs de fanfictions les risques peuvent être grands de se voir accusés de contrefaçons par l’auteur de l’œuvre préexistante. En France, les auteurs ne manquent pas par ailleurs de prérogatives pour contrôler l’exploitation et le respect de l’intégrité de leurs œuvres. En effet, le droit d’auteur en France ne semble guère favorable aux fanfictions.  

L’auteur en vertu de ses droits patrimoniaux sur son œuvre dispose du droit exclusif d’exploiter cette dernière. Ainsi il relève notamment de l’article L.122-4 du CPI que la « traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque » réalisé sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant cause est illicite. Ainsi au regard des droits patrimoniaux de l’auteur il semble déjà compliqué que les fanfictions puissent être légalement écrite en droit positif dès lors que l’auteur n’a pas donné son accord pour la réalisation de ces dernières.

Par ailleurs, les droits moraux dont dispose l’auteur sur son œuvre ne semblent eux aussi guère favorables aux fanfictions. En effet en vertu du droit moral l’auteur de fanfiction doit citer le nom de l’auteur préexistant ainsi que le titre de l’œuvre d’origine, respecter le droit de divulgation de l’auteur mais surtout veiller à ne pas attenter à l’intégrité de l’œuvre préexistante. Autant dire qu’à la lecture des textes du CPI sur les droits patrimoniaux et moraux des auteurs sur leurs œuvres, il paraît difficile de concevoir la légalité d’une fanfiction quand l’auteur n’a pas donné son accord pour celle-ci. D’ailleurs sur différents sites internet où sont écrites des fanfictions les administrateurs suppriment les fanfictions basées sur des romans dont les auteurs s’opposent à cette utilisation transformative de leurs œuvres. C’est notamment le cas d’auteurs mondialement reconnus tels que Georges R. R. Martin ou encore Robin Hobb.

Cependant malgré le droit moral dont disposent les auteurs pour s’opposer à l’écriture de fanfiction, il ne faut pas totalement mettre de côté là aussi l’hypothèse de la prévalence dans certains cas de la liberté de création face au droit d’auteur. L’affaire ayant opposé l’auteur François Ceresa à l’ayants-droit de Victor Hugo concernant une suite qu’a écrit Mr Ceresa du classique les Misérables  en constitue un parfait exemple. L’ayant-droit de ce dernier reprochait à Mr Ceresa d’avoir porté atteinte à l’intégrité de l’œuvre en se prévalant de ses droits moraux sur cette dernière. La cour d’appel de Paris avait alors fait droit à la demande de l’ayant-droit en retenant une atteinte au respect de l’œuvre en considérant qu’aucune suite ne pouvait être réalisée concernant ce roman de Victor Hugo, considéré comme un monument de la littérature. Cet arrêt fut arrêt néanmoins cassé par la première chambre civile de la Cour de cassation le 30 janvier 2007 cette dernière énonçant « que sous réserve du respect du droit au nom et à l’intégrité de l’œuvre adaptée, la liberté de création s’oppose à ce que l’auteur de l’œuvre ou ses héritiers interdisent qu’une suite lui soit donnée à l’expiration du monopole d’exploitation dont ils ont bénéficié ». Ainsi si le respect de l’intégrité de l’œuvre dont bénéficie l’auteur sur son œuvre ainsi que ces ayants-droit reste un obstacle à la libre création des fanfictions, ce dernier n’en demeure pas moins surmontable. Cependant encore faut-il ici que l’œuvre soit tombée dans le domaine public ce qui réduit déjà de manière considérable le champ des possibles pour les auteurs de fanfictions.

Malgré cela, certaines fanfictions peuvent toutefois se voir totalement autorisées en application des exceptions aux droits d’auteurs de l’article L.122-5 du CPI, plus particulièrement celle de parodie. C’est notamment ainsi que la fanfiction « Barry Trotter » de Michael Gerber sur la saga Harry Potter a notamment pu être publiée au début des années 2000.

L’exception du Fair Use du droit du copyright américain : une exception applicable aux fanfiction

Comment on l’a vu précédemment, pour qu’une œuvre écrite par un fan soit considérée comme légal par le droit français, les requis sont très encadrés et les auteurs de fanfictions ne sont pas à l’abri d’une action judiciaire en contrefaçon. Cependant, dans le droit du copyright américain, le régime juridique s’appliquant aux fanfictions est différent du cadre protecteur du droit d’auteur.

 Aux États-Unis, la loi américaine en matière de Copyright peut être considérée comme assez permissive sur la question. Historiquement, le Copyright ne protégeait que la copie exacte, excluant même la protection contre la traduction et l’abrégé. En revanche, le développement de la jurisprudence pendant les années a élargi le champ de protection des œuvres littéraires et audiovisuelles par le droit américain, en incluant la protection des personnages principaux. Afin d’être protégé par le Copyright les personnages doivent avoir une importance significative dans l’histoire devant être tel que l’œuvre serait dénaturée en l’absence de ces derniers. Dans ce même sens, le rapport publié par le Congrès en 1976 intitulé  » Copyright Act » indique que : « l’œuvre dérivé doit incorporer une partie substantielle de l’œuvre protégée pour être considéré comme illégal, par contre, des simples commentaires détaillés inspirée dans un œuvre audiovisuel ou littéraire ne constituerait normalement pas une infraction au sens de ce rapport ».

Cependant, la protection de ces œuvres par le copyright n’est pas absolue. L’utilisation de l’exception du « fair use » est typiquement utilisée dans ce cas. Selon cet instrument juridique, si l’œuvre créée par le fan n’a pas des fins lucratives mais éducatives ou critiques et prévoit la citation de l’œuvre originale, le droit américain ne prohibe pas leur utilisation, à condition que la reprise d’élément de l’œuvre préexistante soit limitée et ne concerne pas la totalité de cette dernière.

La conclusion qu’on peut atteindre sur la protection de la fanfiction par le droit américain c’est que la place moins protectrice en faveur de l’auteur ne signifie pas qu’il y a une sous-protection de ces œuvres.  Comme le dit le juge Kozinski, influent juge de la Cour d’appel fédérale des États-Unis pour le neuvième circuit de 1985 à 2017 : « La créativité est impossible sans un domaine public riche. Rien aujourd’hui n’est probablement nouveau : la culture, comme la science et la technologie, grandit par accrétion, chaque nouveau créateur s’appuyant sur les œuvres de ceux qui l’ont précédé ». La surprotection donc étouffe les forces très créatives qu’elle est censée nourrir.

Cependant, le problème du droit américain et le même que celui en droit français concernant la protection des œuvres de fanfictions. Le régime juridique reste trop flou car l’auteur d’une fanfiction ne sait pas qu’elles sont les limites exactes à ne pas dépasser pour que son œuvre ne soit pas qualifiée de contrefaçon. Ce système est ainsi une source d’incertitude qui peut constituer une entrave à la créativité de certains fans et dans tous les cas une réelle insécurité juridique. La réglementation de cette thématique est très importante pour que l’auteur de l’œuvre originale puisse être protégé mais il faut également créer des contours plus précis pour que l’œuvre dérivée soit légalement reconnue en tant que telle.

Le rôle de l’OTW en faveur de la légalité des œuvres de fanfiction.

C’est justement dans le sens d’une plus grande clarté du régime légale s’appliquant aux fanfictions que milite notamment l’organisation américaine pour les œuvres transformatives (OTW). Cet organisme américain à but non lucratif géré par des fans s’engage justement à préserver et encourager les « fanworks », et rendre ces œuvres largement accessibles, sans dépendre d’aucun acteurs extérieurs. En effet l’organisation gère l’archive of Our Own (AO3), une immense base de données recensant notamment des millions de fanfictions. Très sérieuse l’organisation est soutenue par des auteurs de renommée mondiale notamment en littérature de l’imaginaire tel que la romancière Naomi Novik qui est l’une des fondatrices de l’organisation et un membre de son conseil d’administration. La plateforme ne compterait aujourd’hui pas moins de 5 millions de fanfictions. Celle-ci a d’ailleurs été récompensée en 2019 dans son intégralité par le prix Hugo dans la catégorie « meilleures œuvres dérivées ». C’est une véritable reconnaissance de ce modèle de création par l’un des prix consacrés à la littéraire de l’imaginaire le plus prestigieux au monde. Ce dernier n’avait jusqu’à cette date encore jamais récompensé de fanfictions non publiées.

Pour l’OTW la fanfiction aux Etats-Unis rentre dans le cadre du fair use permettant ainsi aux fans d’écrire des fanfictions sans avoir à obtenir le consentement de l’auteur pour ce faire. L’organisation encourage et contribue à l’élargissement de la connaissance par les fans des droits d’auteur et à réduire la confusion et les incertitudes qui résultent tant du côté des fans que des auteurs professionnels concernant l’exception au droit d’auteur que constitue le faire use s’appliquant notamment selon l’organisation au fanfiction. L’OTW a d’ailleurs son propre comité juridique afin d’informer, assister et défendre les intérêts en justice d’auteurs de fanworks dont les créations ne sont pas commercialisées.

Conclusion 

La fanfiction est donc une création posant de nombreux problèmes et enjeux en termes de droit d’auteur face aux délicats équilibres à trouver entre la protection des auteurs professionnels et la liberté de création des fans. L’incertitude du droit positif s’appliquant à ces dernières et le peu de jurisprudence concernant celles-ci sont aujourd’hui une source d’insécurité juridique importante. Néanmoins des millions de fanfictions continuent cependant d’être écrites chaque année notamment sur internet et ces dernières devraient au fil du temps et des différents litiges judiciaires qui ne manqueront pas d’avoir lieu dans les années à venir voir leur régime juridique concernant les droits d’auteurs préciser, du moins nous pouvons l’espérer.

Matheus ARAUJO et Florent EL ABIDI

Sources : 

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